Le député Gérard Bapt propose de taxer à hauteur d'un euro chaque litre de boisson énergisante. L'an dernier c'est le conseil constitutionnel qui avait retoqué son texte. Grâce à une pirouette, il pourrait bien passer cette fois.
La « taxe Red Bull » est de retour. A l’occasion du débat sur le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale, le député socialiste Gerard Bapt relance l’idée d’une taxe sur les « boissons énergisantes ». Objectif affiché : diminuer la consommation de ces boissons, qui lorsqu’elle est excessive est jugée « dangereuse » par l’Agence Nationale de Sécurité Sanitaire (Anses). Et au passage combattre le binge drinking, la « biture express », « très en vogue chez les jeunes » selon le parlementaire sexagénaire. Visiblement les vodka-Red Bull ne sont pas du goût du parlementaire cardiologue.
Jackpot L’amendement propose de taxer à hauteur d’un euro par litre, (quand même 25 centimes de plus par canette) les « boissons énergisantes ». Dans le viseur, les breuvages contenant plus de 150 mg de caféine ou 300 mg de taurine par litre et « des sucres ajoutés ». Ouf, le café échappera à la taxe ! Un impôt sur la biture, qui pourrait rapporter 60 millions d’euros par an à la Sécu.
Le député de Haute-Garonne n’en est pas à son premier essai. L’an dernier déjà, la « taxe Red Bull » avait été présenté aux parlementaires… qui l’avaient votée ! C’est le Conseil Constitutionnel qui avait bloqué le texte. Selon les sages, impossible de taxer une boisson sans alcool pour lutter contre l’alcoolisme. Qu’à cela ne tienne : exit la lutte contre le binge drinking invoquée à l’époque par Gerard Bapt, cette fois-ci il combat la sur-consommation de ces breuvages du diable, en tout cas officiellement. Et autant y aller franco : dans cette nouvelle version, le montant de la taxe a doublé.
Pour le député-médecin, les effets de ces boissons ne sont pas à prendre à la légère. Il rappelle qu’une étude, publiée le 1er octobre dernier par l’Anses, prouvait la nocivité des « boissons énergisantes » : risques d’accidents cardiaques, troubles neuropsychiques, addiction et même risque de mort subite ! La liste des effets secondaires a en effet de quoi faire flipper.
Passera ou passera pas ? En toute logique, les députés devraient revoter l’amendement sauf si des consignes contraires tombent d’en haut. En effet la ministre de la Santé Marisol Touraine n’est pas trop fan « des taxes comportementales », qu’elle juge inefficaces. Mais, joint par StreetPress, Gérard Bapt croit savoir que la ministre « ne s’y opposera pas. » Selon le député, le gouvernement n’a simplement « pas souhaité présenter lui-même la création d’une nouvelle taxe », ce qui aurait été du plus mauvais effet en cette période de ras-le-bol fiscal.
Le conseil constitutionnel pourrait-il changer d’avis ? Pas impossible, selon Guillaume Tusseau professeur de droit constitutionnel à Sciences Po. Comme le texte « apporte une autre justification au dispositif », donc ne vise plus à combattre l’alcoolisme et surtout s’appuie sur d’autres rapports médicaux publiés depuis, il pourrait bien passer. La loi est étudiée à l’Assemblée à partir de ce mardi, l’amendement devrait donc être soumis au vote dans les jours qui viennent. Gerard Bapt semble plutôt confiant, d’autant plus qu’il affirme avoir « le soutien de l’opinion publique. C’est extraordinaire ! » Red Bull vous donne des ailes…