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    08/03/2013

    « Euh, c'est qui ce monsieur avec un drôle de costume ? »

    Le guide pour ne pas être perdu à l'audience d'un procès

    Par Tatiana Chadenat

    Assister à une audience au tribunal de Paris… la belle affaire ! Car entre la ribambelle de magistrats et toutes ces « chambres », difficile de ne pas paniquer. Un tutoriel à mettre entre les mains de tous les journalistes… mais pas que.

    Tu es journaliste et tu dois couvrir un procès au palais de justice ? Plein de bonne volonté et d’excitation tu prends ton sac à dos et ton dictaphone, pour aller sur l’île de la Cité et t’engouffrer dans cette immense bâtisse qui abritait les rois de France du 10 au 14e siècle.

    Au 4 boulevard du Palais, par-delà la Sainte-Chapelle, le majestueux escalier de l’entrée donne directement sur les 4 hectares, 200.000 mètres carrés d’étages, 24 km de couloirs, et 7.000 portes… Mais pas de panique, l’immense palais n’est pas hostile aux visiteurs, il suffit d’en connaître les rouages.

    1 Comment trouver sa salle d’audience ?

    Tu ne veux rien rater de la dernière comparution du rappeur Cortex à la 17e chambre, mais tu n’as aucune idée d’où elle se trouve dans ce labyrinthe judiciaire ? Tu avais imprimé avant de partir le plan du palais de justice – consultable ici – mais franchement, il est tellement imbitable qu’il ne te sert à rien ?

    Premier conseil : se rendre à la salle d’accueil qui se trouve à l’entrée du 8 boulevard du Palais. C’est un puits d’informations et les appariteurs seront aux petits soins pour répondre. Une fois dans les couloirs, tu peux t’aider des panneaux d’indications qui tapissent les murs du Palais. Et si tu as encore une question à poser à des spécialistes, la salle de presse judiciaire, située à droite de l’entrée principale dans la galerie marchande, abrite de chaleureux confrères. En milieu de course si tu es perdu, il est aussi facile de chiper une ou deux informations aux robes noires qui trainent dans les couloirs : elles connaissent l’endroit mieux que personne.

    Mais Pierre-Antoine Souchard, le président de l’association de la presse judiciaire, rappelle qu’il n’y a rien de mieux que l’expérience :

    « Chaque journaliste a sa recette pour trouver la salle d’audience ! »


    Map Le TGI, c’est où ?

    2 Par quelles affaires commencer ?

    « Pour une première fois au palais, le tribunal correctionnel en comparutions immédiates peut faire office d’apprentissage », conseille Maître Michaël Ghnassia, avocat spécialisé en droit de la presse. « Les audiences se succèdent et il est facile de comprendre les rôles de chacun.»

    Le tribunal correctionnel est une juridiction pénale qui juge des délits – c’est-à-dire des infractions pour lesquelles les peines encourues sont de 10 ans au maximum. Il s’agit majoritairement de vols, de violences et les faits sont jugés immédiatement. Les procédures sont faciles à comprendre. Il est donc recommandé d’y assister avant d’aller en cour d’assises où sont jugés les crimes. La procédure est plus complexe et les débats parfois longs et houleux. Pour rappel, les crimes sont passibles au minimum de 10 ans de prison.

    3 Où s’assoir ?

    Certaines salles d’audience réservent des bancs aux journalistes. Dans la 17e chambre correctionnelle par exemple – qui traite des affaires de presse, ils se trouvent juste devant le procureur. Mais attention, les «grandes audiences » médiatisées rameutent les foules et les risques de gratter son papier recroquevillé dans un coin sont élevés. A ces occasions, une deuxième salle est généralement prévue, avec diffusion en direct sur écran.Mais la caméra fixe rend difficilement compte de l’ambiance d’un procès, qui se joue parfois à la réaction d’un proche de la victime dans la salle ou à l’expression des jurés, après une plaidoirie.

    4 Qui est qui ?

    Tous les procès ne se déroulent pas exactement de la même façon, mais il existe un schéma type. Si tu es parachuté au palais de justice, il est essentiel d’en maîtriser les différentes phases. Et aussi de comprendre «qui est qui » et s’assoie où.

    Prenons l’exemple du tribunal correctionnel. En face du public, se trouvent les magistrats du siège. Ce sont eux qui jugent tandis que les magistrats du parquet – comme le procureur – sont chargés de requérir l’application de la loi. Eux sont assis dans un box sur les côtés de la salle d’audience. Situé au milieu, le président, actif, rythme l’audience. Il dirige les débats, pose les questions et décide de l’évolution de l’audience.Les avocats sont, eux, avec leurs clients, au premier rang du public.

    La façade du Palais de justice, 4 blvd du Palais

    « Chaque journaliste a sa recette pour trouver la salle d’audience ! »

    5 Comment se déroule l’audience ?

    On peut décomposer l’audience en 5 étapes :

    > Au début, le président appelle le prévenu (et non « l’accusé », un terme réservé à la cour d’assises), généralement assis dans le public, et expose les faits en résumant les éléments qui figurent dans l’enquête de police ou de gendarmerie.

    > Il lui pose des questions avant de laisser les avocats des parties et le procureur l’interroger à leur tour.

    > Ensuite, des questions sont posées à la victime si elle est présente. Si elle est représentée par un avocat, celui-ci peut alors plaider. A la fin de cette étape, on dit que « le dossier est instruit. »

    > A ce moment, le procureur, qui défend les intérêts de la société, se lève pour faire son réquisitoire et demande de prononcer telle ou telle peine au regard des faits.

    > C’est alors au tour de l’avocat de la défense de faire sa plaidoirie.

    > Enfin, le prévenu va pouvoir dire ce qu’il souhaite à l’intention du tribunal et de la juridiction qui la juge.

    Attention, à la pause avant que le verdict – ou sa date, soit connue, le travail continue. C’est le moment idéal pour demander une explication sur un point obscur, interpeller un magistrat, un avocat ou une partie. Tu peux même récupérer les plaidoiries.

    6 Retranscrire l’audience

    Quelle que soit ta salle, tu ne pourras pas enregistrer les débats. Vidéos et dictaphones sont interdits des audiences, sauf à la demande des juges et des parties. «C’est une interdiction qui date du 6 décembre 1954, précise Pierre-Antoine Souchard. Elle peut être levée à titre exceptionnel pour des audiences à caractère historique. Les procès Papon, Barbie ou Tavier par exemple ont été filmés»

    À ton crayon, ton bloc note et ton Smartphone, pour live-tweeter les audiences !

    7 Récupérer des éléments du dossier

    Une seule règle : être tout ouï et écrire vite, car les débats sont rapides et les pièces du dossier non accessibles aux journalistes. Mais certaines, qui pourront t’être utiles, sont récupérables : les plaidoiries des avocats (à photocopier), l’ordonnance de mise en accusation (lue en début d’audience par le président de la cour d’assises) et les jugements t’attendent au bureau des greffes. Situé généralement derrière les chambres, il conserve les papiers de procédures de chaque audience.

    En tribunal correctionnel, lorsque les comparutions sont « différées », parce que l’affaire est plus complexe, le verdict sera rendu quelques semaines plus tard. Au délibéré, la condamnation du prévenu est rendue mais pas les motivations des juges, contenues dans le jugement qui sera rédigé par le greffier. Mais « une copie pour information » du délibéré est donnée aux parties. Elle peut être récupérée, et publiée sous couvert de la liberté d’expression.

    La foule des curieux, devant le Palais

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